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LES NOUVEAUTES "Nous sommes perpétuellement en recherche de saveurs inédites ! A travers nos recettes, nous aimons allier tradition et innovation. Découvrez ici les nouveautés du Tuyé de Mésandans…"
LA RECETTE DE SAISON 'Le Tuyé est en perpétuelle recherche de recettes pour vous satisfaire !'
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LE CATALOGUE DU MOMENT
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En France métropolitaine.
Chaque commande expédiée est livrée par véhicule réfrigéré permettant de garantir la chaîne du froid et ainsi une sécurité sanitaire des produits.
Parce que nous voulons répondre au mieux à vos besoins, nous vous proposons différentes formules de livraison.
Livraison à domicile par nos soins
Offerte à partir de d’achats, de frais de livraison si commande inférieure.

Si l’adresse de livraison est située dans notre zone de chalandise (environ 200 kms autour de Mésandans), vous pouvez choisir de recevoir votre commande par notre équipe de livreurs (soumis à condition).

Selon la commune choisie, plusieurs dates de passage vous seront proposées.
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Vous pouvez commander nos produits en ligne et venir les retirer directement dans le magasin de votre choix.
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    Livraison à domicile par Chronofresh
    • Chronofresh by Chronopost assure le maintien de la chaîne du froid de la collecte à la livraison. Vos colis sont transportés dans des contenants réfrigérés et des véhicules frigorifiques répondant à la norme ATP. Ils sont ensuite conservés en chambre froide selon la température exigée par le produit. Les températures sont enregistrées et contrôlées, si un écart est constaté nous sommes prévenus par notre transporteur.
    • Votre colis est livré le lendemain avant 13h du lundi au vendredi, sauf jours fériés. 
    • La livraison de vos marchandises s’effectue à destination de toute la France métropolitaine.
    • Notre transporteur s’engage à vous livrer entre 8h et 13h. Toutefois, le matin de la livraison, un créneau est donné à titre indicatif. Vous recevrez un SMS lorsque le livreur commence sa tournée afin de vous communiquer un créneau de passage plus précis. Vous avez la possibilité de reprogrammer directement la livraison avec le mail ou sms d’avisage. Si vous souhaitez changer d’adresse de livraison, vous devez nous en faire la demande afin que nous donnions notre accord à Chronofresh.
    • En cas d'absence lors de la livraison, un avis de passage sera déposé dans votre boite aux lettres et votre colis sera conservé en chambre froide dans une agence Chronopost. Vous avez la possibilité de reprogrammer directement la livraison avec le mail ou sms d’avisage ou de convenir d’une mise à disposition à l’agence Chronopost la plus proche de chez vous.
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      Dimanche minuit

      Frais de port : 14,90€
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    Qui sommes-nous ?
    Fabricant de produits régionaux, nous élaborons, dans le respect du terroir franc-comtois dont nous défendons les valeurs, charcuteries, salaisons, plats cuisinés... Nous préparons nos produits en privilégiant le circuit court pour l'approvisionnement de nos matières premières.
    Depuis 1991, notre savoir-faire conjugue tradition et innovation. Notre volonté quotidienne est de vous offrir le meilleur.

    Situés au cœur de la Franche-Comté, à mi-chemin entre Besançon et Montbéliard, nous livrons à la fois une clientèle de particuliers, mais aussi de professionnels sur le grand Est de la France.
    Notre boutique en ligne, lancée en décembre 2013, a pour vocation de promouvoir (faire rayonner) le terroir Franc-Comtois dans toute la France avec une gamme d’environ 300 produits.

    Le Tuyé en quelques chiffres :
    • 250 tonnes de produits fabriqués par an
    • 200 produits différents fabriqués
    • 40 recettes originales exclusives
    • 100 000 clients livrés par an
    • 6 boutiques
    • 28 ans d’expérience
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    Qualité et savoir-faire
    • Un savoir-faire alliant qualité, authenticité et créativité.
    • Des matières premières soigneusement sélectionnées, contrôlées et suivies.
    • Un circuit court favorisé par un approvisionnement de viandes produites localement.
    • Un service qualité veillant au respect des bonnes pratiques, assurant une sécurité sanitaire.
    • Une qualité reconnue par les nombreuses récompenses reçues (Concours Général Agricole, Saucicréor…) et par les IGP (saucisse de Morteau et saucisse de Montbéliard)
    • Un engagement au quotidien dans le « bien manger ».
      Soucieux de la qualité de nos produits, nous nous engageons dans la fabrication de produits naturels et respectueux de l’environnement. Cet engagement se traduit concrètement par le choix de privilégier une agriculture durable, de fabriquer des produits de qualité sans additif chimique, et de favoriser les modes de consommation en circuit court.
      Avec le Clean Label, nous vous proposons une gamme de produits fabriqués sans nitrite et sans additif chimique.
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    Lexique
    Agriculture Biologique Logo AB L’Agriculture Biologique est un mode de production qui allie les pratiques environnementales optimales, le respect de la biodiversité la préservation des ressources naturelles et l’assurance d’un niveau élevé de bien-être animal.
    Tout au long de la filière, les opérateurs engagés dans le mode de production et de transformation biologique respectent un cahier des charges rigoureux qui privilégie les procédés non polluants, respectueux de l’écosystème et des animaux. C’est aussi un mode de production qui exclut l’usage des OGM et qui limite le recours aux intrants, en privilégiant l’emploi de ressources naturelles et renouvelables dans le cadre de systèmes agricoles organisés à l’échelle locale, et en restreignant strictement l’utilisation de produits chimiques de synthèse. Enfin, l’Agriculture Biologique s’attache également à renforcer ses liens avec l’ensemble de la société : création d’emplois, participation à l’aménagement du territoire, préservation et promotion des savoir-faire locaux... En résumé, l’AB, c’est :
    • un système de gestion durable pour l’agriculture,
    • une grande variété de produits agricoles et alimentaires de qualité,
    • une source d’innovations pour l’agriculture, dans une approche agro-écologique
    AOP - Appellation d’Origine Protégée Logo AOP L’Appellation d’origine protégée (AOP) désigne un produit dont toutes les étapes de production sont réalisées selon un savoir-faire reconnu dans une même aire géographique, qui donne ses caractéristiques au produit. C’est un signe européen qui protège le nom du produit dans toute l’Union européenne.
    Les règles d’élaboration d’une AOP sont inscrites dans un cahier des charges et font l’objet de procédures de contrôle, mises en œuvre par un organisme indépendant agréé par l’INAO
    IGP – Indication Géographique protégée Logo IGP L’Indication géographique protégée (IGP) identifie un produit agricole, brut ou transformé, dont la qualité, la réputation ou d’autres caractéristiques sont liées à son origine géographique.
    L’IGP s’applique aux secteurs agricoles, agroalimentaires et viticoles. Les IG artisanales ont été créées en 2013. Une trentaine de projets sont en cours d’instruction à l’INPI.
    Pour prétendre à l’obtention de ce signe officiel lié à la qualité et à l’origine (SIQO), une étape au moins parmi la production, la transformation ou l’élaboration de ce produit doit avoir lieu dans cette aire géographique délimitée. Pour le vin, toutes les opérations réalisées depuis la récolte du raisin jusqu'à la fin du processus d'élaboration du vin sont réalisées dans la zone géographique considérée.
    L’IGP est liée à un savoir-faire. Elle ne se crée pas, elle consacre une production existante et lui confère dès lors une protection à l’échelle nationale mais aussi internationale.
    L’IGP peut être basée sur la réputation du produit, qui s’entend au sens d’une forte reconnaissance par le public à un instant donné, et qui doit être associée à un savoir-faire ou une qualité déterminée attribuables à l’origine géographique.
    Les règles d’élaboration d’une IGP sont inscrites dans un cahier des charges et font l’objet de procédures de contrôle, mises en œuvre par un organisme indépendant agréé par l’INAO
    Clean Label Logo CL Les consommateurs souhaitent de plus en plus manger des produits naturels et sains. Le Clean Label répond à ces attentes. Il repose sur quelques principes clés :
    • Réduire les allergènes et additifs
    • Réduire le nombre d’ingrédients utilisés
    • Remplacer des ingrédients artificiels par des produits naturels
    • Utiliser des termes clairs sur l’étiquetage pour rassurer le consommateur
    Label Rouge Logo Label rouge Le Label Rouge est un signe national qui désigne des produits qui, par leurs conditions de production ou de fabrication, ont un niveau de qualité supérieur par rapport aux autres produits similaires habituellement commercialisés.
    La qualité, dans ce cas, se rapporte à l’ensemble des propriétés et des caractéristiques d’un produit, et lui confèrent son aptitude à satisfaire des besoins implicites ou explicites.
    Outre les caractéristiques sensorielles du produit Label Rouge et leur perception par le consommateur, la qualité supérieure repose sur :
    • des conditions de production, qui se distinguent des conditions de production des produits similaires habituellement commercialisés,
    • l’image du produit au regard de ses conditions de production,
    • les éléments de présentation ou de service.
    Les produits qui peuvent bénéficier d’un Label Rouge sont les denrées alimentaires et les produits agricoles non alimentaires et non transformés. Le Label Rouge est ouvert à tous les produits, quelle que soit leur origine géographique (y compris hors de l’Union européenne).
    À toutes les étapes de sa production et de son élaboration, le produit Label Rouge doit répondre aux exigences définies dans un cahier des charges,  validé par l’Institut national de l’origine et de la qualité (INAO) et homologué par un arrêté interministériel publié au Journal officiel de la République française. Pour certaines filières, ce cahier des charges complète des conditions de production communes.
    Le contrôle du respect de ces exigences et de la traçabilité des produits est assuré par un organisme certificateur indépendant, sur la base d’un plan de contrôle validé par l’INAO.
    Le suivi du maintien dans le temps de la qualité gustative supérieure est assuré par la réalisation  régulière d’analyses sensorielles et de tests organoleptiques qui comparent le produit Label Rouge avec le produit courant.
    Une denrée ou un produit Label Rouge peut bénéficier simultanément d’une Indication géographique protégée ou d’une Spécialité traditionnelle garantie, mais pas d’une Appellation d’origine (AOC/AOP).

    Conditions Générales de Vente

    La SAS Patrick BOUVARD, au capital de 300 000€, propriétaire du site () est immatriculée au registre du commerce de Besançon sous le numéro RC de B413 098 237.
    Son siège social et son adresse postale sont ZA En Chandin 25680 Mésandans

    Email : contact@letuye.fr
    Tél : 03.81.84.40.48
    CNIL n° : 1720265
    N° TVA 25 413 098 237

    Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») régissent l’ensemble des relations entre Le Tuyé de Mésandans (ci-après le VENDEUR) et les personnes physiques majeures disposant de la pleine capacité juridique (ci-après le CLIENT), commandant des produits sur la boutique en ligne du vendeur letuye.fr, y compris depuis les applications mobile letuye.fr (ci-après SITE MARCHAND).

    1 - Objet des CGV

    Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations du CLIENT et du VENDEUR dans le cadre de la vente en ligne de tous les produits proposés sur le site letuye.fr.

    2 - Accès à la boutique en ligne

    Pour accéder au site marchand, le client se connecte à la page d’accueil qui contient :
    • Les liens pour accéder au compte personnel du client (Compte Client)
    • Les informations sur les moyens de livraison, les plannings et frais associés
    Création du Compte Client
    Pour effectuer des commandes sur le site marchand, le client doit au préalable procéder à la création de son Compte Client. Celle-ci peut être effectuée selon les 2 modalités suivantes :
    • Soit avant toute commande en cliquant sur le lien « créer votre compte » figurant en haut de la page d’accueil du site marchand
    • Soit au moment de la validation de son panier sur le site marchand
    Pour créer son compte client, le client doit renseigner les informations suivantes :
    • Ses identifiants : une adresse électronique ainsi qu’un mot de passe
    • Ses informations personnelles : civilité, nom, prénom, date de naissance
    • Ses coordonnées : adresse exacte de livraison et facturation, numéro de téléphone portable, numéro de téléphone fixe…
    Il est rappelé que ces éléments sont confidentiels. Le client sera seul responsable des conséquences de l’utilisation de son compte client, et ce, jusqu’à la désactivation de celui-ci.
    Les informations qui ont un caractère obligatoire sont indispensables pour valider la création du compte client car nécessaires à la gestion des commandes et à la relation commerciale entre le vendeur et le client. Le client s’engage à fournir des informations véritables et sincères et à informer le vendeur de tout changement le concernant sur son compte client. Un récapitulatif des informations fournies est présenté à l’acheteur dans son compte client.
    Le vendeur ne saurait être tenu pour responsable d’éventuelles erreurs de saisie et des conséquences qui en découleraient tel qu’un retard et / ou une erreur de livraison. Dans ce contexte, tous les frais engagés pour la réexpédition de la commande (produits + frais de livraison) seront entièrement à la charge du client.

    3 - Désactivation du compte client (voir RGPD)

    Pour les clients n’ayant jamais effectué de commande via le compte client, tout défaut d’utilisation du compte durant 1 an entrainera sa désactivation.
    Pour les clients ayant effectué au moins une commande via le compte client, tout défaut d’utilisation du compte durant 3 ans entrainera sa désactivation.
    Pour effectuer une nouvelle commande, le client devra créer un nouveau compte client dans les conditions énoncées ci-avant.
    Le client a la faculté de désactiver son compte client en adressant un courrier électronique ou lettre recommandée avec accusé de réception au Vendeur.
    En cas de fraude par le client, le vendeur se réserve la faculté de désactiver le compte client de plein droit, sans préavis, sans formalité et sans indemnité.

    4 - Produits

    Descriptif des produits
    Chaque produit proposé sur letuye.fr fait l’objet d’un descriptif détaillé accessible, avant toute commande, en cliquant sur la désignation ou la photographie du produit concerné. Ce descriptif regroupe l’ensemble des informations et caractéristiques essentielles relatives au produit sélectionné (dénomination du produit, composition, caractéristiques techniques, prix, prix au kilo, poids, informations légales…)

    Disponibilité des produits
    Les offres de produits sont réputées valables tant qu’elles apparaissent sur letuye.fr, sauf opérations spéciales dont la durée et les conditions de validité sont spécifiées sur les écrans de letuye.fr.
    Si malgré tout le soin apporté par le vendeur dans l’actualisation de son offre produit sur letuye.fr, un ou plusieurs produits venaient à être indisponibles postérieurement à l’acceptation de la commande par le vendeur tel que résultant du courrier électronique de confirmation de commande, le vendeur s’engage à informer le client dans les meilleurs délais et pourra lui proposer une ou plusieurs solutions alternatives suivantes :
    • De remplacer les produits indisponibles par des produits de substitution de qualité et de valeur équivalente ou supérieure
    • De prendre livraison des produits indisponibles dans un délai ultérieur. Dans ce cas, les parties conviendront d’un nouveau délai de livraison.
    Alcools
    Il est rappelé que la vente d’alcool à des personnes de moins de 18 ans est interdite (article L. 3342-1 du Code de la Santé Publique). Le vendeur se réserve le droit de demander toutes pièces justificatives permettant d’attester de l’âge de la personne réceptionnant la commande.

    5 - Prix

    Les prix indiqués sur letuye.fr sont des prix en euros toutes taxes comprises. Le prix des produits facturés est celui figurant sur letuye.fr à la date de la commande. L’ensemble des frais supplémentaires s’ajoutant au montant total de la commande sont indiqués sur le récapitulatif de la commande avant validation définitive de sa commande par le client.
    Il est convenu que les produits qui seront livrés et facturés au client resteront la propriété du vendeur jusqu’au paiement intégral de leur prix. Les dispositions ci-dessus ne font pas obstacle, à compter de la livraison, au transfert au profit du client des risques de perte ou de détérioration des produits ainsi que des dommages qu’ils pourraient occasionner.

    Produits à poids variable
    Certains produits sont renseignés avec un prix au kilo.
    Le prix à payer correspond à la quantité commandée multipliée par le prix au kilo.
    Du fait de la nature des produits, il est possible que la quantité réellement livrée diffère légèrement de la quantité commandée. Dans ce cas, le prix de vente effectivement facturé tiendra compte de cette variation de quantité et correspondra au poids effectif du produit livré.

    Promotions
    Un produit commercialisé sur letuye.fr peut, temporairement, bénéficier d’une offre promotionnelle.
    Le détail de cette promotion est disponible sur l’encart produit. Les prix indiqués tiennent compte de la promotion.
    Une fois le produit porteur de l’offre ajouté au panier, l’offre promotionnelle est valable pendant une durée limitée. Cette durée de validité est indiquée au client au moment de la sélection du produit et rappelée lors du choix de la date de la livraison.

    Total à payer
    Le prix indiqué au moment de la confirmation de la commande par le vendeur est le prix, toutes taxes comprises, et incluant le montant des éventuels frais supplémentaires.
    Le prix finalement payé par le client pourra être différent en raison d’éventuelles ruptures de stocks, de la mise en œuvre de produits de substitution, des produits à poids variables et des offres commerciales dont l’échéance est dépassée.

    6 - Paiement

    Le paiement se fait en ligne via le site sécurisé de la banque Crédit Mutuel.
    Une demande d’autorisation de paiement est effectuée au moment de la commande, le montant correspondra au total estimé de la commande, majoré d'une tolérance de poids préparé pour chaque article.
    Le vendeur certifie au client que les coordonnées de carte bancaire sont cryptées grâce au protocole SSL et ne transitent jamais en clair sur le réseau.
    Les cartes bancaires acceptées sont les cartes CB, Visa et Eurocard Mastercard.
    Pour effectuer un paiement en ligne, le client doit renseigner les références de sa carte bancaire (N° de carte, date d’expiration, cryptogramme) le jour de la validation de la commande.
    Le débit de la carte n’est effectué qu’au moment de la préparation de la commande, après pesée des produits vendus au kilogramme et enregistrement des poids réels, le montant réel ne pourra être supérieur à la demande d’autorisation effectuée.
    Le client reconnaît explicitement disposer des droits d’utilisation du mode de paiement sélectionné.

    7 - Livraison

    Le vendeur livre ses produits uniquement en France métropolitaine et en Corse.
    La réception de la commande se fera au choix du client et selon les possibilités offertes par le vendeur telles que précisées dans l’onglet livraison. Le client est invité à choisir le mode de livraison des produits au moment de la passation de commande.
    Le délai de livraison est de 72 heures au plus rapide. Il peut augmenter selon le mode de livraison et la date retenue par le client.

    Livraison à domicile : effectuée par nos soins ou par Chronofresh
    Lorsque le client opte pour ce service, les produits commandés sont préparés par le vendeur puis livrés au domicile du client le jour choisi par ce dernier en fonction des dates proposées par le vendeur.
    Le lieu de livraison doit être accessible facilement par le vendeur et la livraison doit s’effectuer dans des conditions normales. Si le client souhaite se faire livrer sa commande dans un immeuble collectif à étages sans ascenseur, il doit impérativement le préciser dans la zone « commentaires » au moment de la commande. Le vendeur pourra refuser la commande s’il estime que les conditions d’accès sont trop difficiles.
    Le client doit par ailleurs prendre toutes les mesures nécessaires pour permettre une livraison en toute sécurité (animaux, alarme…) et doit informer le vendeur dans la zone « commentaires » au moment de la passation de commande de toutes les particularités concernant le lieu de livraison (interphone, gardien, digicode...)
    Le vendeur fait tout son possible pour procéder à la livraison au moment convenu (jour et plage horaire). Tout événement constituant un cas de force majeure pour le vendeur (notamment en cas d’incendie, d’explosion, de défaillance des réseaux, d’inondation, de neige, de verglas, d’accident, de panne du véhicule…) et échappant par conséquent à sa volonté, suspend ses obligations en matière de livraison.
    Cependant, si le vendeur se trouve dans l’impossibilité de respecter les délais prévus, le client en est informé le plus rapidement possible par tous les moyens tels que email, téléphone… Le vendeur et le client conviendront alors d’une nouvelle date et / ou plage horaire de livraison.
    En raison du caractère périssable des produits, en cas d’absence du client lors de la livraison, ce dernier s’engage à contacter le vendeur et à récupérer les produits sans délai.

    Retrait de votre commande en magasin
    Le client aura la possibilité de retirer directement sa commande dans l’un de nos magasins énoncés dans l’onglet livraison.
    Le client s’engage à prendre possession de sa commande dans le magasin retenu, à la date et à la plage horaire choisis au moment de la passation de la commande. Compte tenu des produits vendus qui sont des denrées périssables, si, dans un délai de 24 heures, le client n’est pas venu retirer sa commande, le vendeur se réserve le droit d’annuler la commande préparée.
    Dans ce cas, le client devra contacter le vendeur pour définir une nouvelle date de retrait de commande.
    Pour prendre possession de sa commande, le client doit pouvoir faire la preuve de son identité et fournir son numéro de commande sur simple demande du vendeur.
    Au moment de la réception de sa commande, le client doit s’assurer de la conformité de sa commande et doit signer un bordereau de livraison. Tout produit non conforme à la commande pourra être refusé par le client au moment de la livraison.
    A Réception des produits, le client s’engage à respecter les conditions de conservation optimale des produits.

    Frais supplémentaires
    En contrepartie de ces services, des frais supplémentaires, tels que précisés dans l’onglet « livraison » peuvent venir s’ajouter au montant de la commande. En tout état de cause, le montant des frais supplémentaires est indiqué au client avant validation définitive de sa commande et confirmé sur le récapitulatif de commande.

    8 - Droit de rétractation

    Conformément à l’article L 121-21 du code de consommation, un délai de rétractation de 14 jours est prévu. S’il souhaite se rétracter, le client devra en avertir expressément le vendeur à l’adresse suivante : contact@letuye.fr.
    Cependant, les produits susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement sont exclus à ce droit d’après l’article L 121-21-8.
    En cas de rétraction, les frais de retour sont à la charge du client, les produits doivent être renvoyés en bon état, non ouverts et conservés dans de bonnes conditions.

    9 - Protection des données personnelles

    Certaines informations personnelles peuvent vous être demandées afin d’être en mesure de vous identifier, de répondre à vos demandes, de vous proposer des offres et services personnalisés, d’améliorer le site et d’être à votre écoute.

    Collecte des données personnelles
    Ces informations, dites données personnelles, sont celles qui permettent directement ou indirectement de vous identifier : nom, prénom, adresse postale, adresse IP, numéro de téléphone et email.
    D’autres informations peuvent vous être demandées : date anniversaire, composition de votre foyer, préférences…pour vous proposer des produits et/ou offres personnalisées.

    Utilisation, transmission et droit d’accès et de rectification
    Les données personnelles sont recueillies sur letuye.fr aux fins de vous contacter, répondre à vos demandes, vous informer et vous faire bénéficier d’offres sur les produits et services proposés par Le Tuyé de Mésandans.
    Vos données personnelles ne seront en aucun cas communiquées à des tiers, sauf accord express et préalable de votre part, ou en cas de demande de la part d’une administration ou d’une autorité judiciaire.
    Vos données à caractère personnel sont collectées à des fins de communication et d’échange d’informations avec vous ainsi que dans le cadre de la relation commerciale à des fins de gestion, suivi, exécution de vos commandes, gestion et suivi de la facturation, gestion des comptes clients, suivi de la relation client, statistiques commerciales, jeux-concours, exercice de vos droits, ainsi qu’à des fins de publicité et de prospection commerciale, y compris personnalisées en fonction de vos préférences.
    Le responsable du traitement est Space Informatique, situé au 10 rue Gustave Lang 90 000 BELFORT.
    Les données collectées sont conservées, par défaut, pour une durée de 3 ans à compter de la date de leur collecte ou, le cas échéant, de votre dernier contact ou de votre dernière commande, puis supprimées. Space Informatique conserve ces données pour une durée plus importante lorsque les obligations légales et réglementaires l’imposent.
    Conformément au règlement général pour la protection des données N°2016/679 et à la loi dite « information et libertés » du 6 janvier 1978 dans sa dernière version, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement des données à caractère personnel qui vous concernent, d’un droit à la limitation du traitement, d’un droit d’opposition, d’un droit à la portabilité de vos données et du droit de définir des directives relatives à la conservation, à l’effacement et à la communication de vos données à caractère personnel après votre décès. Vous pouvez exercer ces droits en nous contactant par mail à l’adresse : contact@letuye.fr.
    En cas de réclamation, vous disposez du droit de saisir la CNIL.

    10 - Litiges

    Conformément aux dispositions des articles L 611-1 et R 612-1 et suivants du code de la consommation concernant le règlement amiable des litiges : lorsque le consommateur a adressé une réclamation écrite au professionnel et qu’il n’a pas obtenu satisfaction ou de réponse dans un délai de 2 mois, il peut soumettre gratuitement sa réclamation au médiateur de la consommation. Le médiateur doit être saisi dans le délai maximal d’un an à compter de la réclamation initiale.
    Le médiateur est MEDIATION-NET. Il peut être saisi directement à l’adresse suivante : www.mediation-net-consommation.com ou par courrier : MEDIATION-NET 34, rue des Epinettes 75 017 PARIS.


    Informations légales

    1. Présentation du site

    Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l'Économie Numérique, nous vous informons que :

    Le présent site web est édité par
    SAS Patrick BOUVARD
    Siège social : Zone Artisanale en Chandin - 25680 Mésandans
    Siret : 413 098 237 00014
    Email : contact@letuye.fr

    Directeur de la publication
    Elise CHARTON – tuye@letuyedemesandans.fr

    2. Crédits

    Réalisation du site internet et hébergement
    SPACE Informatique
    10 rue Gustave Lang - 90000 Belfort
    SIRET: 383 443 611 000 33
    Contact : 03.84.57.00.05

    3. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

    L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.
    Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par SAS Patrick BOUVARD - Le Tuyé de Mésandans, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
    Le site est mis à jour régulièrement par le Tuyé de Mésandans. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

    4. Description des services fournis

    Le site est une boutique en ligne.
    SAS Patrick BOUVARD - Le Tuyé de Mésandans s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
    Tous les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

    5. Limitations contractuelles sur les données techniques

    Le site utilise les technologies HTML/CSS, JavaScript et PHP.
    Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour

    6. Propriété intellectuelle et contrefaçons

    SAS Patrick BOUVARD - Le Tuyé de Mésandans est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
    Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : SAS Patrick BOUVARD - Le Tuyé de Mésandans.
    Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

    7. Limitations de responsabilité

    SAS Patrick BOUVARD - Le Tuyé de Mésandans ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site SAS Patrick BOUVARD - Le Tuyé de Mésandans, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
    SAS Patrick BOUVARD - Le Tuyé de Mésandans ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site .

    8. RGPD

    En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
    A l'occasion de l'utilisation du site , peuvent êtres recueillies : l'URL des liens par l'intermédiaire desquels l'utilisateur a accédé au site , le fournisseur d'accès de l'utilisateur, l'adresse de protocole Internet (IP) de l'utilisateur.
    En tout état de cause SAS Patrick BOUVARD - Le Tuyé de Mésandans ne collecte des informations personnelles relatives à l'utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site . L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l'utilisateur du site l’obligation ou non de fournir ces informations.
    Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.
    Aucune information personnelle de l'utilisateur du site n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l'hypothèse du rachat de SAS Patrick BOUVARD - Le Tuyé de Mésandans et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l'éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l'utilisateur du site .
    Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

    9. Liens hypertextes et cookies

    Le site contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de SAS Patrick BOUVARD - Le Tuyé de Mésandans. Cependant, SAS Patrick BOUVARD - Le Tuyé de Mésandans n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
    La navigation sur le site est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.
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    Sous Safari : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par un rouage). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section "Confidentialité", cliquez sur Paramètres de contenu. Dans la section "Cookies", vous pouvez bloquer les cookies.
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    10. Droit applicable et attribution de juridiction

    Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents.
    Conformément aux dispositions des articles L 611-1 et R 612-1 et suivants du code de la consommation concernant le règlement amiable des litiges : lorsque le consommateur a adressé une réclamation écrite au professionnel et qu’il n’a pas obtenu satisfaction ou de réponse dans un délai de 2 mois, il peut soumettre gratuitement sa réclamation au médiateur de la consommation. Le médiateur doit être saisi dans le délai maximal d’un an à compter de la réclamation initiale.
    Le médiateur est MEDIATION-NET. Il peut être saisi directement à l’adresse suivante : www.mediation-net-consommation.com ou par courrier : MEDIATION-NET 34, rue des Epinettes 75 017 PARIS.

    11. Les principales lois concernées

    Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
    Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

    12. Lexique

    Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
    Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
    CAPTCHA : Le terme CAPTCHA est une marque commerciale de l'université Carnegie-Mellon désignant une famille de tests de Turing permettant de différencier de manière automatisée un utilisateur humain d'un ordinateur. Ce test de défi-réponse est utilisé en informatique pour vérifier que l'utilisateur n'est pas un robot.

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